Category

News
La crypto-sphère évolue rapidement. Notre équipe surveille les tendances et les lancements de nouveaux produits pour rester à l’écoute du secteur. L’adoption croissante des crypto-actifs comme moyen d’investir est un fait et de plus en plus de personnes investissent une partie de leurs économies ou de leurs revenus dans les cryptos. Une fois cet investissement...
Read More
Les acteurs du monde crypto peuvent se réjouir. La Belgique se dote (enfin) de règles pour encadrer certaines prestations de services. Contexte législatif Cette législation intervient dans la foulée des modifications apportées à la directive européenne anti-blanchiment qui avait été modifiée pour intégrer ces nouveaux acteurs « crypto » comme entités assujetties aux règles particulières de la...
Read More
On change de ton aujourd’hui  avec une publication différente de ce que j’ai l’habitude d’écrire sur ce blog.  Je vais vous parler de ce qui s’est passé le 18 janvier 2022. Vous avez peut être vu passé l’info dans la newsletter de Business AM (que je recommande au passage pour diversifier le flux d’informations #dyor)...
Read More
Le 20 décembre 2021, un projet de loi a été déposé au parlement belge par le Gourvernement. Ce projet est intitulé « projet de loi modifiant la loi du 18 septembre 2017 relative à la prévention du blanchiment de capitaux et du financement du terrorisme et à la limitation de l’utilisation des espèces afin d’introduire des dispositions au...
Read More
Le 8 juin 2021, la Banque nationale belge a publié une circulaire sobrement intitulée :  « Les devoirs de vigilance à l’égard des rapatriements de fonds depuis l’étranger et la prise en compte des procédures de régularisation fiscale pour l’application de la loi anti-blanchiment ». Cette circulaire a fait l’objet d’une attention particulière du secteur fiscal et...
Read More
loi europeene crypto
L’Union européenne prépare sa réponse face à l’émergence de crypto-actifs, ainsi qu’aux effets qu’auront ces nouvelles technologies sur l’émission, l’échange et le partage d’actifs financiers et l’accès à ceux-ci. Pour ce faire, la Commission européenne a proposé un projet de règlement européen sur le marché des crypto-actifs, qui a été publié en septembre 2020. Il...
Read More
L’utilité des cryptomonnaies Les débats sur les cryptomonnaies continuent d’agiter le monde de la fintech. L’annonce de l’adoption par le Salvador du Bitcoin a fait couler beaucoup d’encre (numérique), et il n’en a pas fallu plus pour relancer l’éternel débat sur l’utilité des cryptomonnaies . Valeur refuge ? Or digital ou produit purement spéculatif ?...
Read More
Définition d’une DAO Avec l’arrivée de la technologie blockchain, une nouvelle forme de gouvernance collective a émergé et permet à une communauté de s’organiser au sein d’une infrastructure décentralisée. Cette nouvelle forme de gouvernance permet une autoexécution de règles au travers de contrats intelligents (smart contracts), ainsi qu’une interaction entre plusieurs membres (humains et/ou machines)...
Read More
Patrimoine crypto
La question est capitale, car elle conditionne le régime fiscal applicable à certains types de revenus (voir à ce sujet La fiscalité belge sur le bitcoin et les cryptomonnaies). En effet, les plus-values réalisées sur la vente de cryptomonnaies peuvent être exonérées d’impôts si elles sont réalisées dans le cadre d’une gestion normale du patrimoine...
Read More
Tva bitcoin
La question peut paraître étonnante, mais elle a eu le mérite d’être tranchée par la Cour de justice de l’Union européenne dans un arrêt prononcé en 2015. Rappel des faits Cette décision concerne M. Hedqvist, qui avait l’intention de fournir, par l’intermédiaire d’une société, des services consistant en l’échange de devises traditionnelles contre la devise virtuelle...
Read More
1 2